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Société

France

Le passeport biométrique et la France

Le passeport biométrique, avec photo et empreintes digitales numérisées, a été lancé officiellement ce dimanche par un décret paru dans le Journal Officiel. Les premiers exemplaires devraient être disponibles à partir de l'automne 2008, et remplaceront progressivement les passeports électroniques, dont 6 millions d'exemplaires ont déjà été fabriqués depuis le 13 avril 2006. Ce nouveau passeport devra être disponible avant le 28 juin 2009, comme le stipule l'accord européen du 13 décembre 2004. Entre la publication au Journal Officiel et cette date du 28 juin 2009, il est prévu d'équiper 2000 mairies de machines gratuites permettant d'enregistrer les photos et les empreintes digitales numérisées que doit contenir la puce des passeports biométriques. D'après ce décret, « lors du dépôt de la demande de passeport, il est procédé au recueil de l'image numérisée du visage et des empreintes digitales de 8 doigts du demandeur. Les empreintes digitales des enfants de moins de 6 ans ne sont pas recueillies. » Au niveau réglementation, le texte précise encore « à moins que le demandeur ne fournisse 2 photographies d'identité de format 35 X 45 mm identiques, récentes et parfaitement ressemblantes, le représentant de face et tête nue, l'image de son visage est recueillie par la mise en oeuvre de dispositifs techniques appropriés ». Cependant, il faut savoir qu' « à titre exceptionnel et pour des motifs de nécessité impérieuse ou d'urgence dûment justifiée, il peut être délivré un passeport d'une durée de validité d'un an ne comportant pas de composant électronique(...) ».

La Rédaction.

En Bref